Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GESSAN
Numéro de dépôt :
1037526
Date de dépôt :
30/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU GESSAN
Déposée le 30 décembre 1977 par monsieur Alain BONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU GESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU GESSAN est expirée depuis le 30 décembre 1987.
Alain BONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032